Les différentes instances
Voici ci-dessous plus d'informations sur les instances suivantes :
- Le Conseil de Surveillance (CS)
- Le Directoire
- La Commission Médicale d'Etablissement (CME)
- La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
- La Commission des Usagers
- Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
- Le Comité Social d'Etablissement (CSE)
- Le Conseil de Vie Sociale (CVS)
- Le Comité de Direction (CODIR)
- Le Comité de la Qualité, des Vigilances et de la gestion des Risques (QUAVIRIS)
- Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)
- Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
- Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
- Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Les instances délibératives :
Le Conseil de Surveillance
Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement ; il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats, toute mesure relative à la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire et le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur.
Il donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
Le Directoire
Le Directoire conseille et appuie le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il s’agit d’un lieu d’échange concernant les points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
Le Directoire prépare le projet d’établissement et approuve le projet médical, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Les instances consultatives :
La Commission Médicale d'Etablissement (CME)
La CME représente les personnels médicaux et pharmaceutiques de l’établissement. Elle est étroitement associée, par ses avis, propositions ou délibérations aux décisions prises par l’administration dans le domaine de l’organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels qu’elle représente.
Le Comité social d'établissement (CSE)
La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique, le comité social. Celle-ci a été créée pour développer une vision intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail. Ainsi, pour la fonction publique hospitalière, les comités sociaux d’établissement (CSE) seront chargés d’examiner les questions collectives et les conditions de travail à compter du 1er janvier 2023.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
La CSIRMT est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et l’accompagnement des malades, dans le cadre du projet de soins infirmiers mais également sur la politique des formations des personnels soignants, de rééducations et médico-techniques et sur le projet d’établissement.
La Commission des Usagers
La Commission des usagers a pour but de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches et de contribuer par ses avis et recommandations à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des usagers et de leurs proches. Cette commission peut être saisie par les usagers sur demande écrite adressée au Directeur de l’établissement. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Les Commissions Administratives Paritaires (CAP) locales ou départementales sont des instances consultatives instituées en vue de la participation des fonctionnaires (par l’intermédiaire des délégués élus) à l’examen des décisions individuelles relatives à leur carrière.
Le Conseil de Vie Sociale (CVS)
Les CVS sont des lieux d'échange et d'expression permettant aux résidents et à leurs familles d’être mieux informés sur la vie et le fonctionnement des services médico-sociaux et sur ce qui peut avoir une incidence sur leurs conditions de vie. Il est le moyen, également, pour les usagers de participer davantage, de communiquer, et de donner leur avis et faire des propositions.
Le CVS est composé de :
- familles,
- résidents,
- membres du personnel,
- médecin.
Le Comité de Direction (CODIR)
Le CODIR est composé des différents membres de l'équipe de Direction. Il se réunit une fois par semaine et permet de faire le point sur l’activité de l’établissement et sur l'avancement des différents projets.
Les autres instances :
Le Comité de la Qualité, des Vigilances et de la gestion des Risques (QUAVIRIS)
Ce comité est chargé de superviser la mise en œuvre de la démarche d’amélioration continue de la qualité et de coordonner les vigilances et la gestion des risques au sein de l’établissement sous la responsabilité du Directeur et du Président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME). Pour en savoir plus, cliquez ici.
Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)
Conformément à la réglementation, le COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l'intérieur de l'établissement. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
Le CLAN, qui associe des soignants de proximité (médecin, infirmiers, diététiciens, aides-soignants, agents hospitaliers,…), des producteurs (cuisinier, pharmacien) et la direction de l’hôpital, est une instance consultative en lien avec la CME. Il a pour mission d’améliorer la prise en charge nutritionnelle des patients et des résidents et la qualité de l'ensemble de la prestation alimentation-nutrition. Cette instance a un rôle de conseil en alimentation et nutrition et coordonne les actions des professionnels.
Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Le CLUD vise à améliorer la prise en charge de la douleur. Il est force d’analyse, de proposition, de validation, de coordination et de communication vis-à-vis du public et des professionnels. Il aide au développement de la formation continue et à la mise en place de plans d'amélioration de la qualité pour l'évaluation et le traitement de la douleur.
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Le CLIN est chargé de la lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins au sein de l'établissement, notamment par l'élaboration et la mise en oeuvre de recommandations de bonnes pratiques d'hygiène et l'information/formation aux personnels. Pour en savoir plus, cliquez ici.
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